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Décocher tout
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Livre (5)
Article de périodique (2)
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Décocher tout
Niveau généralités (4)
Niveau licence et master (3)
Date de publication
Décocher tout
2023 (1)
2022 (1)
2020 (2)
2019 (2)
2017 (3)
2016 (1)
Avant (8)
Langues
Décocher tout
Français (18)
Titre revue
Décocher tout
JO/ Journal officiel lois et décrets (6)
BO/ Bulletin officiel de l'Education nationale (3)
Circulaires.legifrance.gouv.fr (2)
La Nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation (1)
Résultat de recherche
18 réponses ont été trouvées pour le(s) critère(s) suivant(s) :
CONVENTION
Livre
HENRY, Xavier/TISSERAND-MARTIN, Alice/VENANDET, Guy/[et al.]
Code civil annoté. Édition 2024
Paris : Dalloz
,
2023
3461 p. ; 18 cm
Code Civil 2024 : Les + de l'édition :
- Édition 2024 du Code Civil est enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts
- Plus de 30 000 décisions citées
- Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer les réformes de l'adoption
- Inclus : le Code Civil en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code Civil 2024 est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés.
CONTRAT / CONVENTION / DROIT / DROIT CIVIL / JURISPRUDENCE / LEGISLATION
Niveau licence et master
Disponibilité
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Livre
HENRY, Xavier/TISSERAND-MARTIN, Alice/VENANDET, Guy/[et al.]
Code civil annoté. Edition 2023
Paris : Dalloz
,
2022
3404 p. ; 18 cm
Les + de l'édition 2023 du Code civil :
- édition 2023 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ;
- appendice COVID-19 ;
- plus de 30 000 décisions citées ;
- une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés ;
- bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
CONTRAT / CONVENTION / DROIT / DROIT CIVIL / JURISPRUDENCE / LEGISLATION
Niveau licence et master
Disponibilité
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Page web
Circulaire interministérielle relative au cahier des charges d'unité d'enseignement pour les élèves polyhandicapés
2020
Circulaire
,
02/07/2020
Circulaires.legifrance.gouv.fr
, du
25/09/2020
,
16 p.
http://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/cir_45054/CIRC
Cette circulaire précise le cahier des charges spécifique aux unités d'enseignements pour les élèves polyhandicapés afin d'apporter un cadre adapté et d'encourager le développement de ces unités pour scolariser les enfants en situation de polyhandicap. L'objectif est également de développer les pratiques inclusives.
CAHIER DES CHARGES / CONVENTION / EDUCATION INCLUSIVE / ESMS / INSTITUTION MEDICOSOCIALE / POLYHANDICAPE / PROJET PERSONNALISE DE SCOLARISATION / SECTEUR MEDICOSOCIAL / TEXTE REGLEMENTAIRE / UNITE D ENSEIGNEMENT
Niveau généralités
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Page web
Enseignement en milieu pénitentiaire - Circulaire d'orientation
2020
Circulaire
, n°
2020-057
,
09/03/2020
BO/ Bulletin officiel de l'Education nationale
, N°
12
, du
19/03/2020
http://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo12/MENE2006507C.htm
Les conditions du partenariat entre la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) pour le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et la direction de l'administration pénitentiaire (DAP) pour le ministère de la Justice sont organisées par convention. Cette convention signée le 15 octobre 2019, en annexe de cette circulaire, définit les modalités de partenariat et organise les conditions d'intervention de l'éducation nationale dans les établissements pénitentiaires. La présente circulaire précise le pilotage interacadémique des unités pédagogiques régionales (UPR) et les modalités de recrutement, d'évaluation et de formation des personnels de l'éducation nationale qui exercent au sein des établissements pénitentiaires.
ADMINISTRATION PENITENTIAIRE / CONVENTION / ENSEIGNANT EN MILIEU PENITENTIAIRE / ENSEIGNEMENT EN MILIEU PENITENTIAIRE / ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE / TEXTE REGLEMENTAIRE / UNITE PEDAGOGIQUE REGIONALE
Niveau généralités
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Page web
Décret n° 2019-360 du 24 avril 2019 relatif à l'expérimentation des entreprises adaptées de travail temporaire portant modalités de mise en oeuvre, de financement et d'évaluation
2019
Décret
JO/ Journal officiel lois et décrets
, N°
0097
, du
25/04/2019
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038410066&dateTexte=&categorieLien=id
Ce décret prévoit la constitution, à titre expérimental et jusqu'au 31 décembre 2022, d'entreprises adaptées de travail temporaire qui ont pour activité exclusive de faciliter l'accès à l'emploi durable des travailleurs handicapés sans emploi ou qui courent le risque de perdre leur emploi en raison de leur handicap en mettant en oeuvre un accompagnement professionnel renforcé durant le contrat de mission et en intermission. Les contrats de missions de travail temporaire qu'elles concluent avec les travailleurs reconnus handicapés doivent proposer l'acquisition d'une expérience professionnelle, un accompagnement individuel et l'accès à des formations notamment pré-qualifiantes et qualifiantes favorisant la réalisation des projets professionnels et de les promouvoir en situation de travail.
ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE / CONVENTION / EMPLOI / ENTREPRISE ADAPTEE / EXPERIMENTATION / INSERTION PROFESSIONNELLE / TEXTE REGLEMENTAIRE / TRAVAILLEUR HANDICAPE
Niveau généralités
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Arrêté du 5 février 2019 portant approbation d'un avenant n° 2 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
2019
Arrêté
,
05/02/2019
JO/ Journal officiel lois et décrets
, N°
0036
, du
12/02/2019
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038114860&dateTexte=&categorieLien=id
Par arrêté de la ministre des solidarités et de la santé et du ministre de l'action et des comptes publics en date du 5 février 2019, est approuvé l'avenant n° 2 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux », annexé au présent arrêté.
ANESM / CONVENTION / ESMS / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / GROUPEMENT D INTERET PUBLIC / INSTITUTION MEDICOSOCIALE / SECTEUR MEDICOSOCIAL / TEXTE REGLEMENTAIRE
Niveau généralités
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Arrêté du 23 novembre 2017 relatif aux modèles de conventions de gestion des dispositifs d'emploi accompagné et de financement mentionnées aux III et IV de l'article L. 5313-2-1 du code du travail
2017
Arrêté
JO/ Journal officiel lois et décrets
, N°
0281
, du
02/12/2017
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036127091&fastPos=1&fastReqId=1398641115&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
Le modèle de la convention de gestion conclue par une personne morale gestionnaire d'un dispositif d'emploi accompagné mentionnées au III de l'article L. 5313-2-1 du code du travail et le modèle de la convention de financement prévue au IV du même article sont annexées au présent arrêté.
AGEFIPH / CONVENTION / EMPLOI ACCOMPAGNE / FIPHFP / INSERTION PROFESSIONNELLE / TEXTE REGLEMENTAIRE / TRAVAILLEUR HANDICAPE
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Instruction n° DGCS/3B/2017/241 du 2 juin 2017 relative au déploiement du fonctionnement en dispositif intégré des ITEP et des SESSAD
2017
Instruction
Circulaires.legifrance.gouv.fr
, du
02/06/2017
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=42549
Cette instruction, liée à la mise en oeuvre du fonctionnement en dispositif intégré des ITEP et des SESSAD, prévu par la loi de modernisation de notre système de santé et précisé par le décret n° 2017-620 du 24 avril 2017, propose différents documents modèles afin d'accompagner et de faciliter le déploiement du dispositif.
ACCOMPAGNEMENT / CAHIER DES CHARGES / CONVENTION / DISPOSITIF INTEGRE / EQUIPE DE SUIVI DE SCOLARISATION / ESMS / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ITEP / PARCOURS SCOLAIRE / PARTENARIAT / PROJET PERSONNALISE DE SCOLARISATION / SECTEUR MEDICOSOCIAL / SESSAD / TEXTE REGLEMENTAIRE / TROUBLE DU COMPORTEMENT / TROUBLE PSYCHOLOGIQUE
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Page web
Décret n° 2017-620 du 24 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré prévu à l'article 91 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé
2017
Décret
JO/ Journal officiel lois et décrets
, N°
0098
, du
26/04/2017
http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/4/24/2017-620/jo/texte
Les Itep et les Sessad accompagnant les enfants, adolescents ou jeunes adultes qui présentent des difficultés psychologiques dont l'expression, notamment l'intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l'accès aux apprentissages peuvent fonctionner en "dispositif intégré", dans le cadre d'une convention conclue notamment avec la MDPH, l'ARS, les organismes de protection sociale, le rectorat et la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture, et de la forêt. Ce mode de fonctionnement vise à faciliter les parcours des enfants et des jeunes entre les différentes modalités d'accompagnement, en limitant les recours à la CDAPH et en permettant ainsi une meilleure adaptation à leurs besoins.
Ce décret fixe le cahier des charges du fonctionnement en dispositif intégré. Il fixe également les dispositions relatives au bilan dressé annuellement par les Itep et les Sessad participant au dispositif. Il précise en outre les conditions de modification du projet personnalisé de scolarisation (PPS) d'un élève par l'équipe de suivi de la scolarisation (ESS) dans le cadre du fonctionnement en dispositif intégré des Itep.
ACCOMPAGNEMENT / CAHIER DES CHARGES / CONVENTION / DISPOSITIF INTEGRE / EQUIPE DE SUIVI DE SCOLARISATION / ESMS / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ITEP / PARCOURS SCOLAIRE / PARTENARIAT / PROJET PERSONNALISE DE SCOLARISATION / SECTEUR MEDICOSOCIAL / SESSAD / TEXTE REGLEMENTAIRE / TROUBLE DU COMPORTEMENT / TROUBLE PSYCHOLOGIQUE
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Décret n° 2016-1213 du 12 septembre 2016 portant association d'établissements à l'Université Paris Lumières
2016
Décret
JO/ Journal officiel lois et décrets
, N°
0214
, du
14/09/2016
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033117649&dateTexte=&categorieLien=id
Ce décret d'association de l'Ecole nationale supérieure Louis Lumière et de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés à l'Université Paris Lumières fixe les compétences mises en commun entre ces établissements dans le cadre des conventions d'association qui les lient. Elles concernent la formation initiale et continue, la recherche, les relations internationales, la mutualisation de fonctions support, l'examen des questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs, la politique relative au schéma directeur pluriannuel du handicap, l'accès aux ressources documentaires et la communication externe.
CONVENTION / ENSEIGNEMENT SUPERIEUR / INS HEA / PARTENARIAT / POLITIQUE DU HANDICAP / TEXTE REGLEMENTAIRE / UNIVERSITE
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Protocole d'accord entre l'ARF et l'État concernant la prise en charge des jeunes sortants du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle
2015
Protocole d'accord
,
13/08/2015
BO/ Bulletin officiel de l'Education nationale
, N°
31
, du
27/08/2015
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=91464
Ce protocole signé entre l'ARF (Association des Régions de France) et les ministères concernés vise la coordination des actions de lutte contre le décrochage scolaire. Il introduit une convention type État-Région en la matière, mise à la disposition des autorités régionales qui sont invitées à s'en saisir pour l'adapter à leur contexte régional. Il prend appui, ainsi que la convention type, sur l'accord-cadre signé le 28 novembre 2014 portant sur la généralisation du service public régional de l'orientation (SPRO) et à la prise en charge des jeunes sortant du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle conclu entre l'État et l'ARF, auquel elle est annexée, sur les constats ayant servi de base à la loi du 5 mars 2014, ainsi que sur la mise en place du SPRO pour l'accueil des jeunes âgés de 16 à 18 ans tel que défini dans l'article L. 313-8. Le protocole repose sur plusieurs grands principes et objectifs politiques communs partagés par ses signataires.
CONVENTION / DECROCHAGE SCOLAIRE / JEUNE SANS QUALIFICATION / ORIENTATION / PARTENARIAT / REGION / SORTIE DU SYSTEME EDUCATIF / SORTIE SANS QUALIFICATION / TEXTE REGLEMENTAIRE
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Arrêté du 11 décembre 2013 portant approbation de l'avenant n° 3 modifiant la convention constitutive du groupement d'intérêt public "Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux"
2013
Arrêté
,
11/12/2013
JO/ Journal officiel lois et décrets
, N°
0292
, du
17/12/2013
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=FA6AD8AD5DDD34CA1FAA3FDBA8557846.tpdjo05v_1?cidTexte=JORFTEXT000028333648&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000028333582
Les modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public "Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux", portées par l'avenant n° 3, adopté par la délibération du 26 juin 2013, sont approuvées.
ANESM / CONVENTION / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / GROUPEMENT D INTERET PUBLIC / INSTITUTION MEDICOSOCIALE / TEXTE REGLEMENTAIRE
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Livre
, Cote :
371.01 SNA P
SNAPEI
Protocoles - Education nationale associations
Paris : SNAPEI
20 p.
CONVENTION / EDUCATION NATIONALE / ETABLISSEMENT MEDICOEDUCATIF / INSTITUTEUR
Niveau licence et master
Disponibilité
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Article de périodique
, Cote :
PER BO
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE (Paris, France). Emett.
Continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés
2009
Circulaire
, n°
2009-135
,
05/10/2009
BO/ Bulletin officiel de l'Education nationale
,
n° 39
, du
22/10/2009
http://www.education.gouv.fr/cid49300/mene0922380c.html
Cette circulaire prévoit un renforcement du dispositif existant (AVS) et définit de nouvelles dispositions, notamment la possibilité d'avoir recours à des accompagnants issus du monde associatif.
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE DE L ELEVE HANDICAPE / AIDE A L ACCUEIL ET A LA SCOLARISATION DES ELEVES HANDICAPES / ASSOCIATION / AUXILIAIRE DE VIE SCOLAIRE / CONTINUITE DE L ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE / CONVENTION / INCLUSION SCOLAIRE / SCOLARISATION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS HANDICAPES
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Article de périodique
, Cote :
PER NRAS
PHILIP, André
Réseaux d'établissements
2008
La Nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation
,
n° 42
, du
01/07/2008
,
p. 247-255
Parmi tous les types de réseaux, il s'agit d'examiner ici l'un d'entre eux : les associations en réseau d'établissements scolaires. Elles constituent une innovation dans le système éducatif. Leurs conditions d'apparition et de diffusion sont étudiées depuis leur émergence dans les années quatre-vingt jusqu'à leur promotion par la loi du 23 avril 2005. Les différentes fonctions que ces réseaux sont susceptibles d'assumer sont analysées ainsi que les principales conditions de leur viabilité. Compte tenu de leur valorisation, des contrefaçons sont toujours possibles. Aussi un certain nombre d'entre elles sont identifiées, pour qu'une vigilance accompagne la mise en oeuvre de ces réseaux.
CONVENTION / PARTENARIAT / PROJET D ECOLE / PROJET D ETABLISSEMENT / RESEAU D ETABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT
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Livre
, Cote :
371.90 SAL P
SALZBERG, Liliane/BASTIANELLI, Jean-Paul/SAINTIGNON, Pierre de
,
IGEN/ INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (Paris, France)/ IGAS/ INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (Paris, France)
Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises
Paris : IGAS
,
2006
91 p. ; 30 cm
Ce rapport établit un état des lieux de l'accueil dans les structures belges des enfants et adultes handicapés, notamment les personnes autistes, puis analyse les attentes des familles et formule des propositions.
AUTISME / BELGIQUE / CONVENTION / ENFANT HANDICAPE / ETRANGER / FINANCEMENT / PERSONNE HANDICAPEE / PLACEMENT EN INSTITUTION
Disponibilité
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Livre
, Cote :
371.12 EDO A
EDOUARD, Marc/BUTEN, Howard. Préf./MALNUIT, Françoise. Ill.
Agrandir la vie. Les fonctions des auxiliaires de vie scolaires
Amiens : CRDP de l'académie d'Amiens
,
2003
173 p. ; 22 cm
Les auxiliaires de vie scolaire (AVS) sont des assistants d'éducation affectés à l'aide, à l'accueil et à l'intégration scolaire des enfants handicapés. Outil de formation, ce livre a pour ambition de leur permettre de s'approprier les compétences nécessaires à l'accompagnement du handicapé. L'auteur éclaire la mission des AVS et révèle les bases de leur métier. Il propose des outils simples pour établir une communication efficace et construire une relation d'accompagnement dans laquelle la rencontre de l'autre permet à chacun de se construire et de devenir plus soi-même. De nombreux témoignages illustrent ce nouveau métier d'accompagnement. [Résumé d'éditeur]
ACCOMPAGNEMENT DE L ENFANT HANDICAPE / AIDE HUMAINE / AVS / CHARTE / COMMUNICATION / CONVENTION / ELEVE HANDICAPE / INTEGRATION SCOLAIRE / PARENT D ENFANT HANDICAPE / PROFESSIONNALISATION / REFERENTIEL / RELATION ADULTE ENFANT HANDICAPE / RELATION D AIDE / RELATION HUMAINE / TEMOIGNAGE
Disponibilité
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Mémoire
, Cote :
MEM REBIERE JB
REBIERE, Jean-Baptiste
La mise en réseau d'établissements dispensant une formation professionnelle dans la région d'Antibes et Vallauris
1996
Articulé en trois parties, ce mémoire propose une réflexion sur la mise en réseau d'établissements dans la zone géographique d'Antibes et Vallauris dans les Alpes-Maritimes. Un des objectifs de ce travail étant de proposer de façon concrète, un projet en liaison avec le terrain, la première partie d'analyse les textes réglementaires qui fondent les EPLE afin de voir quels sont les points d'ancrage entre les établissements du futur réseau. Le second temps, consacré à une enquête auprès des élèves de SES ainsi qu'un entretien avec les chefs d'établissements et les directeurs de SES, observe le potentiel de la région ainsi que l'application des acteurs du réseau à venir. Enfin la troisième partie apporte des éléments de compréhension pour mieux rentrer dans la convention de réseau proposée en annexe de mémoire.
CONVENTION / FORMATION PROFESSIONNELLE / RESEAU
Disponibilité
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